SIÈGE SOCIAL

 

BOUVERET CONTENEUR

70120 SEMMADON

SAS au capital de 100 000€ immatriculée au R.C.S Lyon B

SIREN : 383 072 360

SIRET : 383 072 360 00019

TVA intracommunautaire : FR86383072360

Téléphone : (+33) 06 44 66 38 52

La marque BOUVERET CONTENEUR a été déposée. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ

 

Tous les éléments présents sur le site sont la propriété de BOUVERET CONTENEUR et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur. Les copies de tout ou partie du site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement dans le cadre d’un usage strictement privé. Toute reproduction ou représentation de tout ou partie du site à d’autres fins est interdite. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site et les informations qu’il contient, n’est conférée à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

 

CRÉATION D’UN LIEN

 

Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, BOUVERET CONTENEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa politique éditoriale.

 

LIENS

 

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où BOUVERET CONTENEUR  ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, BOUVERET CONTENEUR ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, BOUVERET CONTENEUR ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

 

HÉBERGEUR

 

BOUVERET CONTENEUR est hébergée chez Hostinger.